Rouler à Bruxelles avec une plaque d’immatriculation homologuée en France est une question fréquemment posée par les automobilistes. La réglementation, notamment concernant la Zone de Basse Émission (ou Low Emission Zone, LEZ), peut rendre la compréhension et la circulation complexe.
Alors plutôt que de risquer la verbalisation, prenez quelques instants pour lire cet article. Nous y abordons les modalités et les conditions pour circuler à Bruxelles avec un véhicule immatriculé en France. L’occasion, également, de voir les différents calendriers de régulation d’accès à la capitale, selon le type de véhicule que l’on conduit.
Comment rouler à Bruxelles avec un véhicule immatriculé en France, et connaître sa norme euro ?
Circuler à l’étranger est toujours complexe. Les Français qui roulent avec la vignette Crit’Air à Barcelone en font sûrement l’expérience.
Pour circuler à Bruxelles avec un véhicule immatriculé en France, plusieurs éléments doivent être pris en compte. La Zone de Basse Émission (LEZ) a été instaurée pour améliorer la qualité de l’air en restreignant l’accès aux véhicules les plus polluants. C’est l’équivalent des vignettes Crit’Air en France. Les critères d’accès dépendent de la catégorie, du carburant et de la norme Euro du véhicule. Sachez que ces critères sont les mêmes pour des voitures avec des plaques belges.
L’administration belge attribue cette autorisation pour rouler en LEZ en fonction de la norme euro. Cette norme reprend les éléments du moteur du véhicule, avec une attention particulière à sa classe d’émission de CO². Elle comprend ainsi des informations comme le type de carburant, la catégorie de moteur et de véhicule, pour lui attribuer un numéro de norme euro.
À l’édition de la carte grise, l’administration inscrit la norme euro du véhicule dans le champ V9. Ensuite, en fonction de ce numéro de norme (entre Sans Euro et Euro 6d), le véhicule rentre dans un calendrier d’accès. En somme, à partir de quelle date le véhicule ne pourra plus accéder aux LEZ belges.
Pour ordre de grandeur, pour un véhicule léger de tourisme, une voiture :
- Vous êtes sans norme euro pour les véhicules qui roulaient avant le 1/07/1992.
- Ensuite, Euro 1 jusqu’au 31/12/96.
- Puis, Euro 2 jusqu’au 31/12/2000.
- Vous devenez Euro 3 jusqu’à fin d’année 2005.
- Jusqu’au 31/12/2010, vous êtes Euro 4.
- Euro 5 jusqu’à la fin de l’été 2015 au 31/08/2015.
- Puis Euro 6 jusqu’à 31/08/2019.
- Les véhicules passent Euro 6d-Temp jusqu’à la fin d’année 2020, au 31/12/2020.
- Enfin, tous les véhicules immatriculés à partir du 01/01/2021 rentre dans la catégorie Euro 6d.
Enfin, si vous ne trouvez pas la norme euro sur votre carte grise, c’est la date de la première mise en circulation qui fera foi.
Les conditions d’accès à Bruxelles pour une plaque française
Comme nous l’avons dit, chaque type de véhicule a sa propre classification à la norme Euro. Ce qui lui confère donc, parallèlement, son propre calendrier de fonctionnement.
Nous entrons donc dans la seconde partie du processus. Une fois la norme établie pour votre véhicule, il faut maintenant connaître la potentielle date de fin d’accès à la capitale belge, il faut connaître le calendrier de son véhicule.
Reprenons notre exemple de la voiture. Celles-ci sont déjà catégorisées selon leur carburant et selon leur norme euro.
Pour ceux qui roulent au diesel :
- Aujourd’hui déjà, ne peuvent circuler à Bruxelles que les véhicules sous la norme 5. De la catégorie sans norme Euro à Euro 4, les forces de l’ordre peuvent les sanctionner pour leur seule présence dans la capitale.
- La police tolérera les Euro 5 jusque fin 2024.
- Euro 6, 6b, 6c et Euro 6d-Temp pourront circuler jusque 2027.
- Pour conclure, les Euro 6d iront jusque fin 2029.
Pour les véhicules à essence, la tolérance est légèrement supérieure :
- Sans norme Euro et Euro 1 ne peuvent déjà plus circuler.
- La police sanctionnera les Euro 2 dès 2025.
- Les Euro 3 pourront rouler à Bruxelles jusqu’à fin 2027.
- Pour les Euro 4, 5, 6, 6b, 6c et Euro 6d-Temp, la législation actuelle autorisera leur présence jusque fin 2029.
- Enfin, les Euro 6d pourront circuler jusqu’à 2034.
Petit bémol toutefois, de nombreux véhicules risquent de voir leur calendrier évoluer au cours des mois à venir. En effet, le gouvernement bruxellois est toujours en quête d’une adoption définitive.
Plaque d’immatriculation française, rouler à la journée à Bruxelles
Pour une excursion ponctuelle, les détenteurs de plaques françaises peuvent circuler à Bruxelles en respectant les critères de la LEZ. Il est crucial de vérifier la catégorie et la norme Euro du véhicule, car ces éléments déterminent l’autorisation d’accès. À ce jour, les véhicules roulant au diesel avec les normes Euro 0, 1, 2, 3 et 4, ainsi que ceux à essence avec les normes Euro 0 et 1, sont interdits.
Vous pouvez toutefois faire une demande d’autorisation pour rouler à Bruxelles une journée. Prenez simplement en compte que vous ne pouvez demander que 24 jours par an. Soient 2 jours par mois par ce biais.
Ou bien faire une demande de dérogation pour rouler plus régulièrement
Pour une utilisation fréquente, il est possible de faire une demande de dérogation. Cette démarche peut permettre de contourner certaines restrictions liées à la LEZ. Cependant, l’obtention de cette dérogation dépend souvent de circonstances particulières, telles que des raisons professionnelles ou médicales.
Vous pouvez rouler à Bruxelles grâce à une demande de dérogation pour véhicule français. Vous y retrouverez deux types de dérogations.
- Les dérogations automatiques (véhicules électriques, à hydrogène, véhicules d’urgences, etc …)
- Les dérogations qui font l’objet d’une décision sur demande (les oldtimers, ou l’équivalent belge de notre voiture de collection, les véhicules de transports PMR, les grues mobiles, etc …)
Sur ce point, les véhicules français suivent les mêmes règles que les véhicules belges.
Rouler à Bruxelles avec une plaque d’immatriculation française nécessite une compréhension approfondie des règles en vigueur, en particulier dans le contexte de la LEZ. Les critères stricts visent à réduire l’impact environnemental et à favoriser une meilleure qualité de l’air dans la ville. Les automobilistes français doivent être conscients des normes Euro de leur véhicule et des restrictions en place pour éviter tout désagrément lors de leur passage dans la capitale belge.