Mis en place par l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) depuis 2009, le SIV (Système d’Immatriculation des Véhicules) joue un rôle clé dans la vie de nos véhicules, depuis leur première immatriculation jusqu’à leur retrait du système. Penchons-nous aujourd’hui sur un aspect peu connu mais pourtant important du SIV : la sortie administrative. Qu’elle soit due à un départ à l’étranger ou à un grave accident rendant impossible la remise en circulation du véhicule, cette mention administrative mérite une attention particulière.
Qu’est-ce que le SIV ?
Instauré en 2009 par l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS), le SIV, ou Système d’Immatriculation des Véhicules, est un registre de l’identification de chaque véhicule en France. Grâce à lui, l’immatriculation des véhicules est centralisée, sécurisée et accessible aux instances et aux propriétaires.
Que vous soyez en phase d’achat, de vente ou simplement en quête d’informations sur votre propre véhicule, le SIV vous permet d’accéder à plusieurs informations.
Sortie administrative du SIV : comment ça marche ?
Vous faites face aux mentions “sortie administrative du SIV” ou “retour administratif dans le SIV” et souhaitez savoir ce que cela signifie ?
La sortie administrative du SIV évoque un adieu temporaire ou définitif au registre français des immatriculations : un véhicule ainsi marqué n’est plus enregistré en France. Cette mention peut être finale ou temporaire. C’est là qu’intervient la mention “retour administratif dans le SIV”. Cette dernière indique la réimmatriculation d’un véhicule en France après la sortie administrative du SIV.
Diamétralement opposées, ces deux mentions évoquent donc le départ et le retour d’un véhicule en France.
Sortie administrative du SIV : pourquoi ?
Deux raisons principales peuvent conduire à une sortie administrative du SIV :
- Un départ à l’étranger. Lorsqu’un véhicule quitte le territoire français pour rejoindre d’autres pays, il est soumis à une sortie administrative du SIV. Cette procédure marque le début d’une nouvelle vie à l’étranger pour le véhicule. Cette sortie administrative signe officiellement la sortie du véhicule de la juridiction française en matière d’immatriculation.
- Un grave accident avec véhicule non réparable. Lorsque après un accident, le véhicule est jugé inapte à reprendre la route, la sortie administrative du SIV acte de manière officielle son retrait de la circulation en France. Cette décision empêchera à l’avenir le véhicule de rouler sur le territoire.