Andorre, la principauté nichée dans les Pyrénées, a son propre système d’immatriculation distinctif. Les plaques d’immatriculation d’Andorre, comme de nombreux pays européens, utilisent le Certificat de Conformité Européen (COC) pour harmoniser ses plaques d’immatriculation avec les normes européennes. En effet, les véhicules issus de ce territoire de moins de 470 km² se retrouvent facilement sur les routes françaises et espagnoles.
L’immatriculation des véhicules à Andorre suit un système bien défini, offrant une lecture claire et précise des plaques d’immatriculation. Explorez avec nous le fonctionnement, la lecture, et les procédures d’immatriculation à Andorre, ainsi que les étapes pour immatriculer un véhicule andorran en France et obtenir une carte grise française.
Comment fonctionnent les plaques d’immatriculation à Andorre ?
Le processus d’immatriculation à Andorre commence par une demande auprès du Service de Circulation Routière. Les plaques d’immatriculation sont attribuées selon une séquence numérique unique, ce qui facilite la gestion du parc automobile du pays.
Pour les numéros d’immatriculation, c’est le Service de Circulation Routière qui attribue un numéro d’immatriculation unique au véhicule. Ce numéro suit une séquence spécifique, facilitant ainsi la gestion du parc automobile du pays. Les numéros sont souvent alphanumériques, avec des lettres indiquant le type de véhicule.
Le système, en place depuis 2011 fonctionne alors ainsi :
- Première phase d’immatriculation de 00000 à 99999
- Puis, seconde phase de A0000 à Z9999
- Ensuite, de AA000 à ZZ000
- Et ainsi de suite.
Toutefois, ce système en place s’applique à 3 000 immatriculations annuelles pour 80 000 habitants. Ce qui explique que malgré les prévisions du modèle, sortent encore des immatriculations à 1 lettre.
Comment lire une plaque d’Andorre ?
Délivrées par l’Automobil Club d’Andorra, les plaques d’immatriculation se lisent facilement en Andorre. La lecture des plaques andorranes est relativement simple, grâce au modèle d’attribution vu plus haut. Les plaques comprennent une combinaison alphanumérique unique.
Cette combinaison suit d’ailleurs l’affichage du logo de la principauté d’Andorre. Logo dont le blason représente une armoirie en quatre composants, cerclée d’une parure associée à la création du drapeau actuel en 1866.
La plaque peut également contenir des symboles ou des logos distinctifs pour indiquer une caractéristique spécifique du véhicule. Aussi, vous retrouverez la mention “Principat d’Andorra” sous le numéro.
Une plaque d’immatriculation andorrane officielle comprend donc le numéro d’immatriculation en noir, le blason des armoiries d’Andorre et l’identifiant national “AND”, ainsi que la mention de la principauté. Le tout sur un fond blanc.
Comment immatriculer un véhicule en Andorre ?
L’immatriculation en Andorre est accessible aux résidents du pays. Une demande auprès du Service de Circulation Routière, accompagnée des documents requis, est nécessaire. Ces documents comprennent généralement le COC, le formulaire de demande d’immatriculation, et la preuve de résidence.
Cette situation, comme l’import d’un véhicule andorran en France, ne réunit pas les conditions pour garder sa plaque d’immatriculation.
Cependant, l’immatriculation d’un véhicule en Andorre est une pratique qui séduit de plus en plus. En effet, la TVA appliquée en Andorre reste très avantageuse par rapport aux autres pays européens, avec 4,5 %.
Alors pour s’assurer de ne pas utiliser ce système de manière abusive, la principauté a mis en place quelques règles :
- L’import du véhicule coûte entre 500 et 1 000 euros selon le modèle.
- Un véhicule d’occasion importée doit avoir moins de 5 ans d’ancienneté maximum, preuve d’une certaine modernité.
- Modernité énergétique notamment, puisque seuls sont autorisés à l’import les véhicules répondant aux normes Euro 5 et Euro 6. Une exigence calquée sur les efforts nationaux mis en place quant à la transformation énergétique et aux enjeux climatiques.
Comment immatriculer un véhicule d’Andorre en France ?
Dans l’autre sens, immatriculer un véhicule andorran en France nécessite aussi une coordination entre les autorités des deux pays. Elle repose notamment sur le COC, qui atteste que le véhicule est conforme aux normes européennes. Ce document facilite le processus d’immatriculation en France en garantissant que le véhicule respecte les exigences de sécurité et d’émission.
Cette manipulation est sensiblement la même pour changer une plaque d’immatriculation étrangère, quel que soit le pays d’origine.
Vous devez donc présenter un ensemble de documents :
- Une carte d’identité valide, comportant une adresse française.
- Le formulaire CERFA 13750.
- Un justificatif de domicile de moins de 6 mois.
- La carte grise du véhicule, barrée avec la mention “Vendu le” et la date.
- En cas de mandat, toutes les informations des parties du mandat.
- Le Quitus fiscal, qui sert de certificat d’import, spécifique aux véhicules immatriculés hors du territoire.
- Le certificat de conformité délivré par le constructeur, qui permet de garantir le respect des normes européennes du véhicule. Ce qui ne l’exemptera pas d’un contrôle technique comme tout autre véhicule.
Les plaques d’immatriculation à Andorre ne sont pas seulement des identifiants, mais elles reflètent également le respect des normes européennes grâce au COC. Ce système harmonisé facilite non seulement la lecture des plaques sur les routes andorranes, mais simplifie également les démarches d’immatriculation transfrontalières.
Que ce soit pour les résidents d’Andorre ou ceux qui souhaitent immatriculer un véhicule dans ce petit État, comprendre le fonctionnement du système est essentiel pour une conduite en toute conformité.